Bienvenue dans Rose.
Les présentes conditions d’utilisation (les « Conditions ») constituent une entente entre vous et Rose Pet Health Technologies, exploitée par Greener Agency, établie à Toronto (Ontario) (« Rose », « nous », « notre »). Elles s’appliquent à votre utilisation du site Web de Rose à l’adresse roseapp.ca, des applications Rose pour iPhone et Android, et de tout ce qu’ils offrent (collectivement, le « Service »).
En créant un compte ou en utilisant le Service, vous acceptez les présentes Conditions et notre Politique de confidentialité, qui explique comment nous traitons vos renseignements. Si vous ne les acceptez pas, veuillez ne pas utiliser Rose. Les cliniques vétérinaires qui utilisent Rose Clinic, notre logiciel de gestion de clinique vétérinaire, sont également liées par nos .
Qui peut utiliser Rose.
Vous devez avoir au moins 13 ans pour utiliser Rose. Si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité là où vous habitez (18 ou 19 ans dans la plupart des régions du Canada), vous ne pouvez utiliser Rose qu’avec la permission et sous la supervision d’un parent, d’un tuteur ou d’une tutrice, qui accepte les présentes Conditions en votre nom.
Vous ne pouvez pas utiliser Rose si nous avons déjà fermé votre compte pour violation des présentes Conditions, ou si la loi vous l’interdit.
Votre compte.
Vous vous engagez à nous fournir des renseignements exacts lors de votre inscription et à les tenir à jour. Vous êtes responsable de la sécurité de votre mot de passe et de toute activité effectuée dans votre compte. Avisez-nous immédiatement à hello@roseapp.ca si vous croyez qu’une autre personne a accédé à votre compte.
Rose ne donne pas de conseils vétérinaires.
Rose est un outil qui sert à organiser et à partager des renseignements sur votre animal. Elle ne pose aucun diagnostic, ne traite aucun animal et ne donne aucun avis médical, et elle ne remplace pas un médecin vétérinaire titulaire d’un permis d’exercice. Les tendances de poids, les changements de taille des bosses, les étiquettes de couleur et les rappels sont là pour vous aider à faire le suivi, et non pour vous dire ce qui ne va pas ou quoi faire.
Parlez toujours de la santé de votre animal avec votre vétérinaire, et ne retardez jamais des soins vétérinaires en raison de ce que vous avez vu, ou n’avez pas vu, dans Rose. En cas d’urgence pour votre animal, communiquez immédiatement avec un vétérinaire ou un hôpital vétérinaire d’urgence. Notre Avis médical donne plus de détails.
Urgences vétérinaires et répertoire des cliniques.
Rose peut vous suggérer des urgences vétérinaires et des cliniques vétérinaires à proximité à l’aide de renseignements provenant de tiers comme Google Maps et OpenStreetMap. Nous n’avons aucun contrôle sur ces renseignements et ne pouvons garantir qu’ils sont complets, exacts ou à jour. Les heures d’ouverture, les numéros de téléphone et les services changent. Appelez toujours avant de vous déplacer pour confirmer qu’une clinique est ouverte et qu’elle peut vous aider. La présence d’une clinique dans la liste ne constitue ni une recommandation ni une approbation.
Votre contenu.
« Votre contenu » désigne tout ce que vous ajoutez à Rose : les détails sur votre animal, ses photos, son poids, vos notes, ses dossiers vétérinaires, vos documents et tout autre élément que vous téléversez ou saisissez. Vous conservez l’entière propriété de votre contenu.
Pour faire fonctionner Rose, vous nous autorisez à stocker, copier, traiter, afficher et transmettre votre contenu, dans la mesure nécessaire pour vous offrir Rose, à vous et aux personnes avec qui vous choisissez de le partager, pour en assurer la sécurité, pour corriger des problèmes, et pour améliorer Rose et créer de nouvelles fonctions, y compris à l’aide de renseignements dépersonnalisés. Cette autorisation prend fin lorsque vous supprimez le contenu ou votre compte, sauf pour les sauvegardes supprimées selon notre calendrier habituel et les renseignements dépersonnalisés, comme le décrit notre Politique de confidentialité. Nous ne vendons pas votre contenu et ne l’utilisons pas à des fins publicitaires.
Si vous demandez un modèle 3D personnalisé de votre animal, vous nous autorisez également à transmettre les photos que vous choisissez à notre fournisseur Tripo pour qu’il crée le modèle. Tripo affirme ne pas utiliser de renseignements personnels pour entraîner ses modèles, mais peut utiliser des renseignements anonymisés ou agrégés, y compris les résultats, pour les améliorer. Consultez notre Politique de confidentialité.
Vous êtes responsable de votre contenu. Vous confirmez avoir le droit de le téléverser et que les renseignements que vous ajoutez sur d’autres personnes, comme des gardiens ou gardiennes, des vétérinaires ou des contacts, sont communiqués avec leur permission.
Partage et personnes invitées.
Vous décidez qui peut voir les dossiers de votre animal. Lorsque vous invitez un gardien ou une gardienne ou que vous activez un lien de partage, vous choisissez de donner à cette personne, ou à toute personne qui possède le lien, accès à ces renseignements. Toute personne qui possède un lien de partage peut consulter la carte partagée sans se connecter, alors ne l’envoyez qu’à des personnes de confiance. Vous pouvez retirer des gardiens ou gardiennes ou désactiver des liens de partage en tout temps.
Nous ne sommes pas responsables de ce que les personnes avec qui vous partagez des renseignements en font après que vous leur en avez donné l’accès.
Utilisation acceptable.
Vous vous engagez à ne pas :
- Enfreindre la loi, ou utiliser Rose pour nuire à quiconque, le harceler ou le tromper.
- Téléverser du contenu que vous n’avez pas le droit de partager, qui porte atteinte aux droits d’autrui ou qui est illégal, haineux ou explicite.
- Téléverser des virus ou du code malveillant, ou tenter de pirater Rose, de la surcharger, d’en extraire des données de façon automatisée ou d’en faire l’ingénierie inverse.
- Accéder à des comptes ou à des dossiers d’animaux que vous n’avez pas l’autorisation de consulter.
- Utiliser Rose pour stocker des renseignements sur d’autres personnes sans leur permission.
- Revendre Rose ou l’utiliser pour créer un produit concurrent.
Rose est en version bêta.
Rose est en version bêta. Cela signifie que nous continuons de la développer, que des fonctionnalités peuvent être modifiées ou retirées et que vous pourriez rencontrer des bogues. Nous ferons de notre mieux pour que Rose fonctionne bien et que vos données soient en sécurité, mais nous ne pouvons pas garantir que l’application sera toujours disponible, exempte d’erreurs ou ininterrompue.
Conservez vos propres copies de vos dossiers importants, comme les factures vétérinaires et les résultats de laboratoire. Rose est un endroit pratique pour les organiser, mais ce ne devrait pas être le seul endroit où ils se trouvent.
Frais.
Rose est gratuite pendant la période bêta. Si nous offrons des fonctionnalités payantes dans le futur, nous vous en informerons à l’avance, nous vous en expliquerons le coût, et des frais ne vous seront facturés que si vous choisissez de vous y abonner.
Services de tiers.
Le fonctionnement de Rose repose sur d’autres entreprises, comme Google Maps et OpenStreetMap pour la recherche d’adresses et de cliniques, et Rose contient des liens vers d’autres sites Web, comme ceux de cliniques et des portails d’assureurs. Notre page Sous-traitants énumère les entreprises qui nous aident à faire fonctionner Rose. Nous n’avons aucun contrôle sur ces services ou ces sites Web et ne sommes pas responsables de leur contenu, de leur disponibilité ni de leurs pratiques. Votre utilisation de ces services peut être régie par leurs propres conditions.
Ce qui nous appartient.
Rose, y compris sa conception, son code, ses modèles 3D, son logo et le nom Rose, nous appartient ou appartient à nos concédants de licence et est protégée par la loi. Nous vous accordons une autorisation personnelle, non exclusive et incessible d’utiliser Rose pour vos propres animaux, à condition que vous respectiez les présentes Conditions. Vous ne pouvez pas copier, modifier ou redistribuer Rose, ni utiliser notre nom et notre logo sans notre autorisation écrite.
Commentaires.
Nous aimons avoir de vos nouvelles. Si vous nous envoyez des idées ou des commentaires, vous acceptez que nous les utilisions pour améliorer Rose sans vous devoir quoi que ce soit, et sans utiliser votre nom à moins que vous ne soyez d’accord.
Exonération de garanties.
Dans toute la mesure permise par la loi, Rose est fournie « telle quelle » et « selon sa disponibilité », sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toute garantie de qualité marchande, d’adaptation à un usage particulier, d’exactitude et d’absence de contrefaçon. Certains territoires n’autorisent pas ces exclusions ; il est donc possible que certaines d’entre elles ne s’appliquent pas à vous.
Limitation de responsabilité.
Dans toute la mesure permise par la loi, nous ne serons pas responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, ni de toute perte de données, de profits ou d’achalandage, découlant de votre utilisation de Rose, même si nous avons été avisés de leur possibilité. Cela comprend toute décision concernant les soins de votre animal prise à partir de renseignements contenus dans Rose.
Dans toute la mesure permise par la loi, notre responsabilité totale à l’égard de toute réclamation liée à Rose est limitée au plus élevé des montants suivants : la somme que vous nous avez versée pour Rose au cours des 12 mois précédant la réclamation, ou 100 $ CA.
Aucune disposition des présentes Conditions ne limite une responsabilité qui ne peut être limitée par la loi, y compris les droits que vous confèrent les lois sur la protection du consommateur de votre lieu de résidence, comme la Loi de 2002 sur la protection du consommateur de l’Ontario ou la Loi sur la protection du consommateur du Québec.
Indemnisation.
Si vous enfreignez les présentes Conditions, faites un mauvais usage de Rose ou téléversez du contenu que vous n’aviez pas le droit de partager, et qu’une personne présente une réclamation contre nous pour cette raison, vous acceptez d’assumer les frais raisonnables qui en découlent, y compris les honoraires d’avocat. Cette disposition ne s’applique pas lorsque la loi l’interdit.
Fermeture de votre compte.
Vous pouvez cesser d’utiliser Rose et supprimer votre compte en tout temps à partir de « Settings » (paramètres). La suppression de votre compte efface définitivement vos renseignements, comme le décrit notre Politique de confidentialité.
Nous pouvons suspendre ou fermer votre compte si vous enfreignez les présentes Conditions de façon grave ou répétée, si la loi nous y oblige ou si nous cessons d’offrir Rose. Lorsque c’est raisonnable, nous vous donnerons d’abord un préavis et la possibilité de télécharger vos renseignements. Si nous mettons fin à Rose, nous vous donnerons un préavis d’au moins 30 jours.
Droit applicable et différends.
Les présentes Conditions sont régies par les lois de la province de l’Ontario et les lois fédérales du Canada qui s’y appliquent. Vous et nous reconnaissons la compétence des tribunaux situés à Toronto (Ontario), sauf lorsque les lois sur la protection du consommateur de votre lieu de résidence vous donnent le droit d’intenter un recours là où vous habitez.
Avant d’intenter une action en justice, veuillez d’abord communiquer avec nous à hello@roseapp.ca afin que nous tentions de régler la situation à l’amiable.
Modifications des présentes conditions.
Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions à mesure que Rose évolue. Si nous apportons une modification importante, nous vous en informerons par courriel ou dans l’application au moins 14 jours avant son entrée en vigueur, sauf si la modification doit s’appliquer plus tôt pour des raisons juridiques ou de sécurité. Si vous continuez d’utiliser Rose après l’entrée en vigueur d’une modification, vous acceptez les Conditions mises à jour. Si vous ne les acceptez pas, vous pouvez supprimer votre compte.
Dispositions générales.
Les présentes Conditions et notre Politique de confidentialité constituent l’entente intégrale entre vous et nous au sujet de Rose. Si une disposition des présentes Conditions est jugée inapplicable, les autres dispositions demeurent en vigueur. Le fait que nous n’exercions pas immédiatement un droit ne signifie pas que nous y renonçons. Vous ne pouvez pas céder les présentes Conditions à une autre personne, mais nous pouvons les céder si Rose est vendue ou restructurée, et nous vous en informerons le cas échéant.
Marques de commerce.
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Nous joindre.
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